Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALANGANE
Sanifrance Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93473663
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque SALANGANE

Déposée le 24 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Sanifrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALANGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanifrance domicilié(e) 161, rue de la Belle Etoile, Parinor II,95700 RAISSY (dossier no 2244150) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanifrance Service Juridique domicilié(e) 161, rue de la Belle Etoile,95920 Raissy CDG Cédex (dossier no 2244150) - 95920 - France.

La marque SALANGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALANGANE est expirée depuis le 6 juin 2013.

Sanifrance a également déposé les autres marques suivantes : ARAGOS , PORCHER: LA PASSION DU BAIN , OLAGE , PERSEPOLIS , CERAZUR , NAOMYS , DAUPHINE , ZEPHYR , PORCHER DISTRIBUTION , ARAMIS


Sanifrance Société Anonyme - 161, rue de la Belle Etoile, Parinor II,95700 RAISSY (dossier no 2244150) - 95700 - France - SIREN 552010969


Sanifrance Service Juridique - 161, rue de la Belle Etoile,95920 Raissy CDG Cédex (dossier no 2244150) - 95920 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244150 - Publication au BOPI 2003-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Tous appareils sanitaires notamment baignoires, lavabos, receveurs de douche, bidets, cuvette et réservoir de W.C